Université du Kordofan

Les statuts et les règlements qui sont émis par le Conseil de l'Université de Kordofan. 

Statut n ° (1) pour l'année 1992, pour organiser les travaux du Conseil de l'Université de Kordofan.

En vertu d’autorité de la loi de l’université de Kordofan de 1990, l'article 9 (q), le Conseil de l'université a émis les règlements suivants:

1. Nom du statut et la date de sa validité:

Ce statut s’appelle le «Règlement n ° 1 de 1992 », pour organiser les travaux du Conseil de l'université de Kordofan ; ce règlement sera valide à la date de son approbation par le Conseil.

2. Explication:

Dans le présent de ce statut, à moins que le contexte ne s'y oppose:
le Conseil : signifie le Conseil de l'Université du Kordofan qui est établi en vertu de l'article 8 (1) de la loi de l'université de Kordofan.
Le Président du Conseil: signifie le Président du Conseil de l'université de Kordofan.
Le secrétaire: signifie le secrétaire du Conseil.
La loi: signifie la Loi de l'université du Kordofan de 1990.
Les membres: ce sont les membres du Conseil de l’université de Kordofan.

3. Les réunions du Conseil:

  1. le conseil se réunira au moins deux fois par an, et le président du conseil détermine la date et le lieu des réunions.
  2. Le président du conseil a le droit d'inviter à une réunion extraordinaire à la demande écrite du vice-chancelier ou de la majorité des membres du Conseil.

4. Le quorum pour la réunion du Conseil:

  1. Le quorum pour les réunions du conseil est de plus de la moitié des membres du conseil. Dans le cas de sièges vacants, la réunion sera en fonction de ce quorum jusqu'à la nomination d’autres sièges.
  2. Si le quorum n’est pas valable, le président du conseil peut reporter la réunion pour une autre et il annoncera plus tard la réunion concerné aux membres du conseil.

5. La présidence des réunions:

  1. Le président du conseil préside, drige et maintient l’ordre des réunions.
  2. En cas d’absence du Président, le Conseil élit un de ses membres à l'extérieur de l'université à la présidence des réunions. Ce dernier quittera en présence du président du conseil.

6. Les procédures des travaux du Conseil.

  1. Le secrétaire du conseil prépare les travaux du conseil en consultation avec le président du conseil et le vice-chancelier de l'université.
  2. Il est prévu de remettre une copie des travaux du conseil aux membres avec un résumé des travaux de la réunion précédente. Cela doit être depuis une semaine avant la date du début de la réunion du conseil concerné.
  3. Le président du conseil rédige un rapport à chaque session en expliquant la politique du Conseil, la réalisation des projets et les futurs programmes afin de les discuter à l'audience.
  4. Le président du conseil ou trois membres ou plus ont le droit d’ajouter de nouveaux sujets pour les discuter pendant ou avant la séance. Mais ces sujets seront acceptables à discuter après l'approbation du conseil.

7. l'agenda du conseil:

  1. Le conseil examine les questions inscrites à son ordre du jour, Conformément à la séquence suivante:
    1. le discours du Président.
    2. la présentation des travaux de la réunion précédente et l’approbation de ces travaux.
    3. la discussion des questions relatives aux travaux précédents.
    4. la discussion des questions concernant de nomination à compléter la composition du conseil.
    5. la discussion des travaux actuels du Conseil.
    6. La discussion du travail des comités du Conseil.
    7. la discussion des travaux des facultés, des instituts et des écoles et des départements.
    8. Les demandes des explications.
  2. Toutes autres questions.
  3. Le président du conseil a le droit de retarder ou d’avancer l'un des sujets sur l'ordre du jour chaque fois que nécessaire.

8. La direction des sessions:

  1. Le président du conseil dirige le débat sur les sujets en discussion et distribue les chances à l’égalité aux membres conformément à la demande du membre.
  2. En cas d'exprimer son opinion sur le sujet en discussion, le membre doit demander la permission du président du conseil.
  3. Le président du conseil devrait donner la priorité au vice-chancelier en discussion s’il demande.
  4. Tout membre peut faire une objection, et le président du conseil devrait répondre à lui d'accepter ou de rejeter son objection.

9. les suggestions:

  1. Tout membre peut soumettre une suggestion dans l'un des sujets qui sont inscrites à l’ordre du jour du conseil.
  2. chaque suggestion d’un membre doit être soutenue par un autre membre, en absence d’un souteneur, la suggestion est rejetée.
  3. Dans le cas d’acceptation d’une suggestion, elle est présentée pour la discussion à l'audience.
  4. Tout membre peut changer ou améliorer une suggestion initiale, si cet amendement doit soutenir par autre membre et par l’acceptation de celui qui a soumis la suggestion initiale.
  5. Si le membre qui a soumis la suggestion initiale n’a pas accepté à l'amendement, le membre qui a proposé l'amendement peut formuler une suggestion séparée.
  6. Tout membre peut retirer sa suggestion après l'approbation du Conseil et même si elle est inclut sur l’ordre du jour du conseil.
  7. Ne doit pas soumettre une suggestion identique à la suggestion qui a déjà vu et approuvé dans la même réunion.
  8. Si la suggestion a trouvé son droit de discussion, tout membre lorsqu'il estime que cette suggestion a bien discuté, il peut demander au président du conseil d’arrêter le débat et de présenter cette suggestion au vote.
  9. Toute suggestion visant à arrêter de débat devrait être soutenue par un membre si non, la suggestion est rejetée.
  10. Si la suggestion a soutenu, il faut arrêter le débat et de voter à cette suggestion.

10. Le vote:

  1. Dans la réunion, Les membres votent à mains levées, à mois que le Président du Conseil a vu une nécessité à un moyen différent.
  2. Chaque membre a une seule voix, dans le cas d'une égalité des voix, la voix du président est prépondérante.
  3. Le Président du Conseil déclare le nombre de personnes qui ont voté en faveur de la suggestion, le nombre de personnes qui ont voté contre la suggestion et le nombre de membres qui se sont abstenus lors du vote, puis il annonce le résultat du vote.
  4. Si l'un des membres a opposé au nombre des voix, le Président du Conseil recalcule les voix et le résultat est final.
  5. Aucun membre n'a pas assisté le processus de vote à prendre part au vote.
  6. Le secrétaire du conseil doit noter le résultat du vote dans la notice de la réunion.
  7. Les décisions du Conseil sont prises par la majorité des membres présents, à condition de quorum.
  8. En cas d'égalité des voix et que le président n’a pas voté, le président annoncera la chute de la suggestion.
  9. Aucun membre ne peut opposer ou critiquer la décision qui a été déjà votée par le Conseil à moins que l'opposition ou la critique aient été dans le but de montrer la nullité de la décision.

11. Compte rendu des réunions du Conseil:

  1. Le secrétaire du conseil doit superviser, imprimer, sauvegarder et de distribuer les travaux et les résolutions de réunion du Conseil aux membres du conseil au moins une semaine avant la date de la prochaine réunion et de garder assez de copies au Secrétariat du Conseil.
  2. Tous les travaux de chaque réunion devront présenter à la réunion qui l’a suivie pour l’approbation.

Émis sous ma signature au siège du Conseil de l'université de Kordofan, le troisième jour du mois de Safar 1413 correspondant à la première d'Août, 1992
Général en retraite
Abdul Rahman Mohammed Hassan Swar al Dahab

Le président du conseil

Au nom du Dieu, le Tout Miséricordieux, le Très Miséricordieux
la loi de l’université de Kordofan pour l’année 1995.